Responsable du site :

[Maher Benmimoun]
[300 Av. Saint-André de Codols, 30900 Nîmes]
contact@ess-sommeil.com

Hébergeur du site :

B2 Network SARL
10 allée Evariste Galois
63 000 Clermont-Ferrand
SARL au capital de 50 000 euros
RCS : Clermont Ferrand 793 496 662

Propriété intellectuelle :

Tous les contenus présents sur le site de l'ESS-Sommeil, y compris, mais sans s'y limiter, les textes, graphiques, logos, images, vidéos, clips audio, téléchargements numériques, données et compilations, sont la propriété de l'association ESS-Sommeil ou de ses fournisseurs de contenu. Ces contenus sont protégés par les lois sur les droits d'auteur, les marques de commerce et autres lois relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation non autorisée de ces contenus est strictement interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'ESS-Sommeil.

Responsabilité médicale :

Les informations fournies par ESS-Sommeil sur ce site sont à titre informatif uniquement et ne doivent en aucun cas être considérées comme un avis médical professionnel. Les visiteurs sont invités à consulter un professionnel de la santé qualifié pour obtenir des conseils médicaux spécifiques à leur situation.

Liens vers des sites tiers :

Le site d'ESS-Sommeil peut contenir des liens vers des sites web de tiers. Ces liens sont fournis uniquement à titre informatif et ne constituent pas une approbation de ces sites web. ESS-Sommeil n'est pas responsable du contenu ou des pratiques de confidentialité des sites tiers.

Collecte et utilisation des données personnelles :

Le site d'ESS-Sommeil peut collecter des données personnelles dans le cadre de son fonctionnement, tels que le nom, l'adresse e-mail, etc. Ces données seront utilisées conformément à la politique de confidentialité de l'ESS-Sommeil, disponible à l'adresse [Politique de confidentialité].

Modifications des mentions légales :

ESS-Sommeil se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment sans préavis. Il est de la responsabilité des utilisateurs de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles modifications.

Dernière mise à jour des mentions légales :

2 mai 2024